Le présent site est fourni et exploité par la société Ernest Chausseur, SARL au capital social de 40000 €uros et immatriculée au RCS de Paris sous le N° 642 046 668. Son siège social est fixé à l’adresse – 75 Boulevard de Clichy 75009 PARIS Directrice de publication du site : Bordji Isabelle
Hébergeur : LWS – 4, RUE GALVANI – 75838 PARIS CEDEX 17 – FRANCE
1. Champ d’application
Les présentes conditions générales de vente s’appliquent à toutes les ventes réalisées par la SARL ERNEST CHAUSSEUR. Elles sont consultables uniquement en langue française en boutique, au dos des bons de commande et sur le site internet. La prise de commande sur le site internet peut se faire en langues française et anglaise.
2. Identité
La marque MAISON ERNEST et le site www.maisonernest.com (ci-après dénommé le « Site ») sont édités et exploités par la société ERNEST CHAUSSEUR, SARL au capital social de 40.000 euros dont le siège social est situé 75 boulevard de Clichy 75009 Paris, téléphone +33(0)145269720, enregistrée au RCS de Paris sous le n° 642046668, TVA intra-communautaire FR55642046668.
Le vendeur est défini comme étant la SARL ERNEST CHAUSSEUR. Le client est défini comme étant la personne morale ou physique effectuant l’achat d’un article proposé par ERNEST CHAUSSEUR et acceptant les présentes conditions de vente. Le destinataire est défini comme la personne morale ou physique à qui est expédié l’article. La boutique est située 75 boulevard de Clichy 75009 Paris.
Le client reconnaît avoir pris connaissance au moment de l’achat ou de la commande à distance, des présentes conditions générales de vente. Les mineurs n’ont pas la capacité de contracter. Les présentes conditions générales de vente régissent les relations contractuelles entre le vendeur et le client, les deux parties les acceptant sans réserve. Elles prévaudront sur toutes autres conditions figurant sur tout autre document, sauf dérogation préalable, expresse et écrite.
3. Confidentialité
Nous garantissons la confidentialité des données et des informations qui nous sont transmises par nos clients. En aucun cas nous ne cédons ces informations à des tiers. Ces informations sont destinées à ERNEST CHAUSSEUR pour le traitement de la commande, elles sont enregistrées dans le fichier client.
Nous pouvons être amenés à utiliser ces informations à des fins de prospection par courrier ou par email. Si vous ne souhaitez pas recevoir nos emails, vous pouvez vous désinscrire sur notre site internet. Si vous ne souhaitez pas recevoir nos courriers, vous pouvez nous contacter à l’adresse indiquée ci-après. Vous disposez d’un droit d’accès, de modification, de rectification et de suppression des données vous concernant dans notre fichier client (loi « Informatique et Libertés » du 6 janvier 1978). Pour toute demande, adressez-vous à : Monsieur le Correspondant Informatique et Libertés – MAISON ERNEST – 75, boulevard de Clichy – 75009 PARIS
4. Commande
Tous nos articles existent du 35 au 41. D’autres pointures peuvent exister si elles sont mentionnées par exemple du 32 au 46. Les articles sont décrits et présentés avec la plus grande exactitude possible.
Toutefois, si des erreurs ou omissions ont pu se produire, elles ne sauraient engager la responsabilité du vendeur. Les photographies n’entrent pas dans le champ du présent contrat. Le vendeur informera immédiatement le client des erreurs ou omissions qui pourraient empêcher la vente.
En dehors des ventes en boutique, une commande peut être passée par courrier adressé à MAISON ERNEST 75 boulevard de Clichy 75009 Paris, par téléphone au +33(0)145269720, par email à contact@maisonernest.com ou par internet sur www.maisonernest.com . L’accès au site internet www.maisonernest.com est gratuit, les seuls frais à la charge du client étant ceux de son raccordement internet personnel. Les commandes passées par internet sont confirmées par un email.
Disponibilité des articles : les articles sont disponibles dans la limite des stocks, le vendeur informe le client des éventuels retards de livraison ou rupture de stock par le moyen le plus approprié (le délai maximum étant de 30 jours à partir du lendemain de la prise de commande). Il peut exister un décalage entre l’insertion dans le site internet et la disponibilité effective des articles. Le paiement n’est pas encaissé avant l’expédition de la commande.
Le vendeur se réserve le droit d’annuler toute commande d’un client avec lequel existerait un litige relatif à une commande antérieure ou qui présenterait à ses yeux une quelconque forme de risque.
Les informations énoncées par le client lors de la prise de commande engagent celui-ci : en cas d’erreur dans le libellé des coordonnées du client ou du destinataire, le vendeur ne saurait être tenu responsable de l’impossibilité dans laquelle il pourrait être de livrer la commande. Il est demandé au client de fournir un numéro de téléphone valide lors de la prise de commande afin de faciliter le contact ; pour l’exportation, les douanes nous imposent d’indiquer ce numéro sur le bordereau d’expédition.
5. Prix
Pour la France Métropolitaine et les pays CE, tous nos prix sont exprimés en euros TTC (Toutes Taxes Comprises) incluant la TVA au taux légal en vigueur et hors participation aux frais d’expédition. Ils sont garantis jusqu’à épuisement du stock sauf variation du taux de TVA ou création/modification d’une autre taxe. Le montant des frais de livraison et d’assurance en vente à distance est calculé de façon forfaitaire en fonction du lieu de livraison suivant le barème indiqué sur le site Internet. Si plusieurs articles sont commandés en même temps, les frais de livraison ne s’appliquent qu’une seule fois.
Si le destinataire est hors CEE ou dans les DOM/TOM, le client devrai s’acquitter des droits et taxes en vigueur.
Nous pouvons proposer occasionnellement une gratuité du transport. Dans ce cas le client n’aura aucun frais de livraison.
Si le client est une société immatriculée en CEE hors de France avec un n° de TVA intra-communautaire valide, la facture sera établie sans TVA : dans ce cas, se mettre en rapport avec le vendeur avant de passer commande afin de faire valider le numéro de TVA intra-communautaire.
Toute commande livrée hors de France métropolitaine pourra être soumise aux éventuelles taxes locales, droits de douanes, octroi de mer et frais de dédouanement lors de la livraison. Leur acquittement est à la charge du destinataire et relève de sa responsabilité. Renseignez-vous auprès des autorités compétentes du lieu de livraison.
6. Paiement
Le prix facturé au client est le prix indiqué en boutique (vente en boutique) ou sur la confirmation de commande (vente par internet). Le prix est payable au comptant.
Le vendeur accepte les modes de paiement suivants :
• pour les achats en boutique : espèces en euros, cartes bancaires CB, VISA, MASTERCARD et AMERICAN EXPRESS ;
• pour les commandes et paiements par internet : Paypal, et toutes cartes bancaires acceptées par Sogenactif, la plateforme de paiement sécurisé de notre banque la Société Générale, telles que CB, VISA ou MASTERCARD, AMEX, JCB et PLURIEL, etc… (liste non limitative)
Le système anti-fraude du vendeur peut émettre un avis défavorable à un paiement par carte bancaire : dans ce cas le vendeur se réserve le droit de demander un autre mode de paiement ou de demander au client de justifier son identité et son domicile.
Une facture est établie pour toute vente à un professionnel ou à un client particulier hors CEE ou dans les DOM/TOM. Les clients particuliers de France métropolitaine ou CEE peuvent demander une facture. Pour tous les clients, un duplicata de facture peut être édité gratuitement dans le mois qui suit la vente ; au-delà de 1 mois, 10 euros TTC seront facturés pour l’établissement d’un duplicata.
7. Détaxe
Nos clients résidant habituellement hors de la CEE, DOM et Monaco, et de passage en France pour moins de 6 mois, peuvent bénéficier d’une détaxe à l’exportation. Le montant des achats TTC doit être au moins égal à 175,01 euros dans la même journée et les articles doivent être réservés à un usage personnel et transportés dans les bagages du client. Le taux de remboursement est de 12% du prix TTC et sera réalisé par crédit sur carte bancaire, virement bancaire sur un compte bancaire en France métropolitaine, chèque ou espèces. A noter : le passage en douane doit intervenir dans un délai de 3 mois à compter de la fin du mois dans lequel la facturation a eu lieu. Le recours à la détaxe n’est pas une obligation pour le vendeur qui se réserve le droit de refuser une demande de détaxe qui ne répondrait pas aux conditions requises par le Bulletin Officiel des Douanes.
8. Informations sur le paiement sécurisé
Notre site internet accepte les paiements par carte de crédit telles que CB, VISA ou MASTERCARD, AMEX, JCB et PLURIEL (liste non limitative). Pour la sécurité de vos paiements nous utilisons «Sogenactif», la solution de paiement par carte bancaire mise au point par notre banque la Société Générale. Avec ce système, votre paiement par carte s’effectue directement sur le serveur sécurisé de notre banque la Société Générale. A aucun moment votre numéro de carte ne nous sera communiqué. Les échanges sont cryptés et sécurisés grâce au protocole SSL 3 (Secure Socket Layer) sur l’Internet, protocole qui est devenu une norme mondiale et qui est utilisable par les principaux navigateurs.
9. Livraison
Tous nos articles commandés en vente à distance sont livrés en recommandé Colissimo Expert remis contre signature quelle que soit la destination, et assurés pour leur valeur.
Les frais de livraison sont :
France Métropolitaine : 15 € jusqu’à 2 paires, puis 5 € par paire à partir de 3 paires, délai 2 à 4 jours ouvrés
Europe, Suisse : 30 € jusqu’à 2 paires, puis 10 € par paire à partir de 3 paires, délai 6 à 12 jours ouvrés
Autres pays : 65 € jusqu’à 2 paires, puis 15 € par paire à partir de 3 paires, délai 8 à 16 jours ouvrés
Le vendeur supporte les risques liés au transport jusqu’à la livraison, c’est à dire jusqu’à la remise physique de l’article au destinataire ou à son représentant qui l’accepte contre signature du bordereau de livraison accusé de réception. Le destinataire est tenu de vérifier le bon état du colis et en cas de doute de mentionner le problème comme article abîmé ou manquant, colis ouvert ou reconditionné (sauf passage en douane) sur le bordereau en présence du préposé. Le destinataire dispose d’un délai de 3 jours pour signaler le problème au vendeur.
Le délai de réclamation pour une absence de livraison de nos articles est de 6 semaines pour la France métropolitaine et les DOM/TOM, et de 10 semaines pour les autres destinations, à partir de la date d’expédition qui vous a été communiquée. Si le colis est retrouvé, il sera acheminé au destinataire. Si le colis est déclaré perdu, alors se reporter au chapitre « Réclamation en vente à distance ».
Certains pays restreignent l’entrée de marchandises sur leur territoire. Il appartient au client de s’assurer des conditions d’accès des articles commandés dans le pays de destination. Le vendeur ne saurait être responsable d’une éventuelle destruction ou blocage du colis à l’entrée du pays de destination.
10. Garantie des vices cachés
Tous les articles proposés par le vendeur sont soumis à la garantie légale des vices cachés prévue par les articles 1641 et suivants du Code Civil.
11.Réclamation en vente en boutique
Dans l’hypothèse où l’article présente un vice caché au sens légal du terme, le client se fera rembourser son article à la boutique. A noter que les chaussures s’usent et se détériorent à l’usage ce qui ne saurait en aucun cas constituer un vice caché.
12. Réclamation en vente à distance
Dans l’hypothèse où (cette énumération étant limitative) :
• l’article livré n’est pas conforme à l’article commandé ;
• l’article livré est défectueux ;
• l’article présente un vice caché (à noter que les chaussures s’usent et se détériorent à l’usage ce qui ne saurait en aucun cas constituer un vice caché) ;
• l’article n’a jamais été livré ou a été livré détérioré et a fait l’objet d’une réclamation au vendeur dans le délai imparti.
Le client aura la faculté de se faire rembourser sa commande (prix de l’article plus frais de livraison) ainsi que les frais de retour sur la base du tarif public Colissimo (ou son équivalent pour les pays étrangers) contre la restitution de l’article en question (sauf colis perdu).
13. Faculté de rétractation
Dans les conditions prévues par l’article L121-16 du code de la consommation et dans le cadre de la vente à distance, l’acheteur dispose d’un délai de rétractation de 7 jours francs à compter de la livraison de sa commande* (sauf pour les articles « Sur commande », voir le paragraphe « Articles sur commande ») qui lui sera remboursée contre restitution des produits livrés. Les frais de retour sont à la charge de l’acheteur. La valeur des produits retournés lui sera remboursée, à l’exclusion des frais de transport initiaux, dans un délai de 30 jours maximum.
14. Faculté de rétractation pour les articles « sur commande »
Pour tout article « Sur commande » (particuliers et professionnels), l’acheteur dispose d’un délai de rétractation de 7 jours francs à compter de la validation de sa commande. Passé ce délai, la commande ne pourra être annulée, et les articles ne pourront être ni repris, ni échangés, ni remboursés, et ne pourront pas non plus bénéficier d’avoir.
15. Modalités de retour
Préalablement à tout retour, le client doit prendre contact avec le vendeur afin de s’assurer de la légitimité du retour.
Le client doit retourner l’article dans son état et dans son emballage d’origine (sauf retour pour vice caché ou article livré détérioré). Le retour s’effectue aux risques et périls du client (il est vivement conseillé de déclarer la valeur de l’article et de souscrire une assurance couvrant les risques) à l’adresse suivante : MAISON ERNEST – 75, boulevard de Clichy – 75009 PARIS
Dans l’éventualité où l’article ne serait pas retourné dans son état d’origine (c’est à dire abîmé ou présentant des traces d’usure ou chaussures manifestement portées), le vendeur ne procédera pas au remboursement et tiendra l’article à la disposition du client à la boutique pendant un délai de 1 an (ce paragraphe ne concerne pas les retours pour vice caché et les articles livrés détériorés).
Les frais d’envoi pour les retours sont à la charge du client.
Dans le cas d’un retour pour vice caché, le client doit contacter le vendeur afin de se faire envoyer un bordereau de retour.
16. Modalités d’échange ou de remboursement
Le montant du remboursement comprend uniquement le prix de l’article.
Modalités de remboursement au choix du client :
• échange par un article identique ou par un autre article. Si l’échange donne lieu à des frais de livraison, ils sont à la charge du client. Dans l’hypothèse où le montant du remboursement serait supérieur au prix de l’échange et des frais de livraison, le solde sera remboursé par l’une des 2 méthodes suivantes :
• versement de la somme au compte du client par le moyen le plus approprié dans les 30 jours (cette possibilité est offerte uniquement pour la faculté de rétractation en vente à distance pendant les 7 premiers jours et pour les réclamations) ;
• avoir client à valoir sur un achat ultérieur dans un délai de 3 mois (passé ce délai, l’avoir devient caduc).
Si au contraire le montant du remboursement est inférieur, la différence doit être réglée par le client par l’un des moyens de paiement acceptés.
17. Articles « Sur commande »
Pour tout article « Sur commande », que ce soit sur notre site internet ou en boutique, le paiement se fera à la commande en totalité. Le délai de livraison est un délai approximatif, qui ne saurait être remis en question s’il devait être dépassé pour des raisons hors de notre portée.
Les articles « Sur commande » ne peuvent être ni repris, ni échangés, ni remboursés, et ne pourront pas non plus bénéficier d’avoir.
18. Port des chaussures à talon haut
Le client s’assure que sa morphologie et sa condition physique ne s’opposent pas au port des chaussures à talon haut, en consultant son médecin s’il ne peut pas répondre à cette question lui-même. Le client s’assure avoir l’aisance, la musculature et l’attention nécessaires à la marche avec des chaussures à talon haut, pour par exemple, cette énumération n’étant pas limitative, ne pas se tordre le pied, ne pas trébucher…
La marche avec des chaussures à talon haut est différente de la marche ordinaire. Le bris de chaussure ou de talon en raison d’une marche ou d’une position inadaptée ne constituent pas un défaut ou un vice caché de la chaussure.
19. Hauteur de talon
La hauteur de talon indiquée est mesurée pour la pointure 37 qui est notre pointure de référence. Cette hauteur varie avec la pointure en plus ou en moins d’environ 3 mm par pointure. Ainsi pour une chaussure à talon de 10 cm en pointure 37, le talon fera environ 11 cm en pointure 40 et 9 cm en pointure 34.
20. Réserve de propriété
Les articles qui vous seront livrés et facturés, resteront la propriété du vendeur jusqu’au paiement intégral de leur prix. Le défaut de paiement pourra entraîner la revendication des articles par le vendeur, la restitution étant immédiate et les articles retournés aux frais, risques et périls du client.
21. Responsabilité
Le vendeur n’a, pour toutes les étapes d’accès au site internet, du processus de commande, de livraison, de service client ou des services postérieurs, qu’une obligation de moyen. La responsabilité du vendeur ne saurait être engagée pour les inconvénients ou les dommages inhérents à l’utilisation du réseau Internet ou de tout fait qualifié de force majeure, conformément à la jurisprudence.
22. Propriété intellectuelle
Tous les textes, commentaires, ouvrages, illustrations et images reproduits sur www.maisonernest.com sont réservés au titre du droit d’auteur ainsi qu’au titre de la propriété intellectuelle et pour e monde entier. A ce titre et conformément aux dispositions du code de la propriété intellectuelle, seule est autorisée l’utilisation pour un usage privé, sous réserve de dispositions différentes, voire plus restrictives du code de la propriété intellectuelle. Toute reproduction totale ou partielle du site de www.maisonernest.com est strictement interdite sauf accord préalable.
23. Loi applicable et juridiction compétente
Les présentes conditions générales de vente ainsi que le contrat de vente qui lui est associé sont soumises, quant à leur validité, leur interprétation et leur exécution à la loi française. En cas de litige, les parties devront chercher au préalable une solution amiable. À défaut d’accord amiable, tout litige relatif à l’interprétation et / ou à l’exécution des présentes conditions générales et du contrat de vente sera soumis à la compétence du Tribunal de commerce de Paris , y compris en cas de pluralité de défendeurs ou d’appel en garantie, à moins que le vendeur ne préfère saisir toute autre juridiction compétente.
24. Livraison – Echange et retour
PARIS – A PARTIR DE 10 €
Coursier: livraison des articles choisis et commandés entre le mardi et le vendredi (jusqu’à 16h) dans la journée
FRANCE – A PARTIR DE 15 €
Colissimo: livraison des articles choisis de 48h à 72h, jours ouvrés, après validation de votre commande (+24h à 48h en période de promotion et au mois d’août).
DHL 24h: livraison des articles choisis de 48h à 72h, jours ouvrés, après validation de votre commande (+24h à 48h en période de promotion et au mois d’août).
EUROPE – A PARTIR DE 25 €
Colissimo : livraison des articles choisis dans les 3 à 5 jours ouvrés, après validation de votre commande (+24h à 48h en période de promotion et au mois d’août).
MONDE – A PARTIR DE 50 €
DHL ou Colissimo : livraison des articles choisis dans les 5 à 7 jours ouvrés, après validation de votre commande (+24h à 48h en période de promotion et au mois d’août).
25. Échanges et retours
Vous pouvez retourner tout article dans un délai de 14 jours à compter de la réception de votre commande en envoyant un email à contact@maisonernest.com ou via notre formulaire de contact. Le produit doit être non porté et dans son emballage d’origine (boîtes, accessoires, protections, étiquettes, etc.), accompagné de la facture d’achat. Dès réception de votre produit, et après vérification par notre Service Qualité, nous procéderons à son remboursement au plus tard dans les 30 jours.
